Nous accordons la plus grande importance à la confidentialité des informations que vous nous confiez. La présente déclaration explique comment nous utilisons vos Données et comment exercer vos droits sur vos Données.

Ces dispositions sont susceptibles d’être modifiées sans préavis.

1. QUI SOMMES-NOUS ?

Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) située 39 bis rue de l’aubinière – BP 17 – 53800 Renazé – Tel : +33 (0)2 43 06 40 84 est le « Responsable de traitement » et s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos « données à caractère personnel » (Données) effectués à partir de nos formulaires de collecte papier ou numérique (depuis le site internet de Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) s’engage à limiter la collecte des données personnelles au strict nécessaire, dans le respect de la minimisation des données.

2. LES TRAITEMENTS

2.1 QUELLES DONNÉES ?

Les catégories de données traitées sont notamment des données d’identification pour communiquer avec vous, mieux vous connaître et faciliter la relation avec Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF)
Lorsque vous faites un don, un achat, que vous vous inscrivez dans une démarche de transmission de votre patrimoine, que vous répondez à un sondage ou participez à une opération de mobilisation, nous pourrions aussi recueillir :

• Vos coordonnées bancaires (à l’exclusion des numéros de carte de crédit).

• Les informations relatives à votre don, votre achat ou à votre projet de transmission de patrimoine.

Vos Données sont recueillies à travers des formulaires papier ou numérique. Certaines Données sont obligatoires pour communiquer (telles que vos coordonnées), d’autres Données sont facultatives. Les Données facultatives sont recueillies pour mieux vous connaître et pouvoir ainsi vous adresser des offres personnalisées et adaptées à vos attentes (donateurs, partenaires, sympathisants, etc.).

Nous pouvons obtenir des informations vous concernant depuis vos comptes ou services de réseaux sociaux, par exemple Facebook et Twitter, pour autant que vous ayez paramétré votre compte pour nous accorder cette permission. Veuillez vérifier vos paramètres et les politiques de confidentialité de ces services pour en savoir plus.

2.2 QUELS TRAITEMENTS ?

Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) utilise vos Données afin de mener à bien ses missions, assurer le suivi de nos échanges, répondre à vos candidatures, vous informer sur nos activités et événements, vous fournir les documents d’informations et de gestion (reçus fiscaux, appels à projets).

Nous utilisons notamment vos Données pour renforcer l’efficacité de nos actions et développer avec vous une relation personnalisée relative à nos missions. Parce que nous souhaitons vous adresser dans les meilleures conditions, les communications que vous attendez, nous utilisons des processus de profilage auquel vous pouvez vous opposer en adressant votre demande au service « Relations Donateurs ». Nous ne vendons ni n’échangeons les informations vous concernant à aucun tiers ni à aucune autre organisation caritative.

La façon dont nous utilisons vos données dépend de la raison pour laquelle vous nous les transmettez. À tout moment, vous avez la possibilité de mettre à jour vos préférences et de vous désinscrire pour ne plus recevoir nos communications.

2.3 BASE JURIDIQUE DU TRAITEMENT

Toute organisation a besoin d’une base légale pour collecter et utiliser des données à caractère personnel couvertes par la législation sur la protection des données. La législation autorise six modes de traitement des données à caractère personnel (et des modes complémentaires pour les données à caractère personnel sensibles). Quatre de ces modes de traitement s’appliquent aux types de traitement utilisés par MSF.

Nous pouvons être amenés à traiter vos données personnelles sur la base :

• Du consentement de la personne (par exemple pour vous envoyer des communications).

• De la nécessité de respecter une obligation légale (par exemple pour traiter une déclaration de réduction fiscale).

• De l’exécution d’un contrat (par exemple lors de l’exécution d’une commande en ligne, d’un don ou d’un testament).

• De nos intérêts légitimes (par exemple pour fidéliser et connaître nos donateurs ou promouvoir nos valeurs et sensibiliser à nos actions).

Les données à caractère personnel peuvent être légalement recueillies et utilisées si cela est nécessaire pour les intérêts légitimes de l’organisation utilisant ces données, pour autant que cette utilisation des données soit équitable et ne porte pas atteinte aux droits de la personne concernée.

2.4 DESTINATAIRES

Les Données que vous nous confiez ne sont destinées qu’à des membres du personnel, bénévoles et prestataires, dans la limite de leurs habilitations respectives, dûment sensibilisés à la protection des données personnelles. Nous réexaminons régulièrement la liste des personnes ayant accès à vos informations et ce sont notamment :  

2.5 DURÉE DE CONSERVATION

Nous ne conservons pas vos données à caractère personnel plus de temps que nécessaire aux fins pour lesquelles elles sont traitées.

Ces durées de conservation sont déterminées à partir des obligations légales auxquelles nous sommes soumis et en fonction des nécessités opérationnelles de SF par rapport au traitement de vos données.

Vos données personnelles sont conservées de manière sécurisée pendant toute la durée de leur conservation par SF et peuvent être archivées également de manière sécurisée dans l’hypothèse où nous serions tenus de les conserver pendant une durée plus longue (par exemple dans le cadre d’un projet de transmission de patrimoine).

2.6 SÉCURITÉ DES DONNÉES

Nous prenons toutes les mesures et précautions techniques et organisationnelles adéquates pour protéger vos données à caractère personnel et empêcher leur perte, utilisation abusive ou modification.

Ces mesures sont notamment :

• L’ensemble du personnel de SF est sensibilisé à la protection et à la sécurité de vos données personnelles et est soumis à un engagement de confidentialité.

• Notre site est sécurisé notamment via l’utilisation d’un protocole TLS.

• Notre base de données est cloisonnée pour assurer sa sécurité.

• Nous effectuons des sauvegardes régulières des données pour prévenir tout risque de perte ou de détérioration.

• L’ensemble des interventions sur notre environnement informatique est sécurisé.

• Nous avons mis en place une politique d’habilitation d’accès aux données de sorte que seules les personnes autorisées puissent accéder vos données personnelles.

3. VOS DROITS

Vous nous confiez vos Données et nous vous remercions de votre confiance. Cependant, vous disposez de droits fondamentaux sur ces Données en particulier, le droit de nous demander l’accès aux Données traitées, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des Données.

Lorsque vous donnez un consentement au traitement de vos Données, vous pouvez retirer ce consentement à tout moment sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle.

Nous détaillons chacun de vos droits ci-après ainsi que la manière d’exercer vos droits.

1. 1. COMMENT EXERCER VOS DROITS ?

Pour exercer vos droits, vous pouvez soit adresser un courrier au Délégué à la protection des données de SF à l’adresse suivante : Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) – Délégué à la Protection des Données – 39 bis rue de l’aubinière – BP 17 – 53800 Renazé, soit adresser un courrier électronique à solidarite-fraternite@orange.fr

Nous nous engageons à faire le nécessaire pour vous donner satisfaction sous 30 jours.

Si nous ne parvenons pas à vous identifier dans nos fichiers à partir des éléments que vous nous aurez fournis, nous vous en tiendrons informé et il vous sera demandé des informations complémentaires.

Lorsque vous présentez votre demande par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d’usage courant, à moins que vous ne demandiez qu’il en soit autrement.

Nous archivons systématiquement toutes les traces de vos demandes et toutes les réponses que nous y apportons. Ces éléments seront conservés pour preuve.

1. 2. DROIT D’ACCÈS

Vous avez le droit d’obtenir la confirmation que vos Données sont ou ne sont pas traitées par nos services.

En particulier, vous avez le droit :

a) De connaître la ou les finalités de leur(s) traitement(s).

b) De connaître les catégories de Données concernées par le traitement.

c) De connaître, lorsque cela est possible, la durée de conservation envisagée de vos Données ou, lorsque ce n’est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée.

d) De nous demander la rectification ou l’effacement de vos Données, ou une limitation de leur traitement, ou le droit de s’opposer à ce traitement.

Vous pouvez obtenir une copie de vos Données, faisant l’objet d’un traitement et nous pouvons exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire demandée.

Lorsque vous présentez votre demande par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d’usage courant, à moins que vous ne demandiez qu’il en soit autrement.

Ce droit d’obtenir une copie de vos Données ne doit pas porter atteinte aux droits et libertés d’autrui. A cette fin, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité.

3.3 DROIT DE RECTIFICATION

Vous disposez du droit d’obtenir, dans les meilleurs délais, la rectification de Données qui seraient inexactes. Compte tenu des finalités du traitement, vous avez le droit d’obtenir que des Données incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.

3.4 DROIT À L’EFFACEMENT (« DROIT À L’OUBLI »)

Ce droit traduit le droit d’obtenir dans les meilleurs délais, l’effacement de vos Données. Nous avons l’obligation d’effacer vos Données lorsque l’un des motifs suivants s’applique :

a) Vos Données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière.

b) Vous retirez le consentement sur lequel est fondé le traitement et il n’existe pas d’autre fondement juridique au traitement.

c) Vos Données ont fait l’objet d’un traitement illicite.

d) Si nous avons rendu publiques des Données que nous sommes tenus d’effacer, compte tenu des technologies disponibles et des coûts de mise en œuvre, nous prendrons des mesures raisonnables, y compris d’ordre technique, pour informer les autres responsables du traitement qui traitent vos Données que vous en avez demandé l’effacement, par tout lien vers ces Données ou toute copie ou reproduction de celles-ci.

3.5 DROIT À LA LIMITATION DU TRAITEMENT

Vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement de vos Données notamment lorsque :

a) Vous contestez l’exactitude de vos Données (pour une durée qui nous permettra de vérifier l’exactitude de vos Données).

b) Le traitement est illicite et vous vous opposez à leur effacement en exigeant la limitation de leur utilisation.

c) Nous n’avons plus besoin de vos Données aux fins du traitement mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

d) Vous vous opposez au traitement en vertu de votre droit d’opposition, pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes de traitement poursuivis prévalent.

3.6 DROIT D’OPPOSITION

Nous vous présenterons et vous rappellerons de manière claire et séparée de toute autre information, ce droit d’opposition dont vous disposez au plus tard au moment de la première communication.

Lorsque des Données sont traitées à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, vous avez le droit de vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos Données, à moins que le traitement ne soit nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public.

3.7 RÉCLAMATION

Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

4. QUAND METTONS-NOUS À JOUR CETTE POLITIQUE ?

La présente politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment et à la libre discrétion de MSF France.

Si nous modifions cette politique, nous publierons la version révisée ici, avec une date de révision mise à jour.

Cette politique de confidentialité a été mise à jour le 22 novembre 2020.

POLITIQUE DE COOKIES

A propos des cookies de Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF)

Cette rubrique « COOKIES » vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de notre site et sur vos droits. Cette rubrique est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre site et tenir compte de vos souhaits.

Ainsi, lors de la consultation de notre site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » de votre navigateur.

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer l’interactivité du site avec vos attentes et nos services.

1. Qu’est-ce qu’un « cookie » ?

Un « cookie » est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres déposé sur notre terminal.

Il existe plusieurs catégories de cookies et l’on en distingue principalement 3 types :

1. 1. Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale, exemple : sauvegarde de vos choix, retenir vos préférences…Vous pouvez vous opposer au dépôt de ces cookies ou les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

1. 2. Cookies de mesure d’audience

En vue d’adapter le site aux demandes des visiteurs, Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) mesure le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Il s’agit pour nous, d’établir des statistiques afin d’adapter le site aux attentes des visiteurs.

1. 3. Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du site

Le site de Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) peut être amené à s’appuyer sur certains services proposés par des sites tiers.

Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers qui seront directement déposés par les sites tiers sur votre terminal.

2. Le bandeau cookie

Lors de votre première visite sur le site https://www.solidarite-fraternite.fr/ de Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) un bandeau vous informe de l’utilisation de la technique des cookies. Ce bandeau vous invite à exprimer vos choix en paramétrant votre navigateur pour limiter les cookies ou en poursuivant votre navigation pour les accepter. Vous pouvez à tout moment changer vos paramétrages pour accepter ou refuser les cookies. La poursuite de la navigation sans paramétrage du navigateur vaut acceptation du cookie.

3. La durée de conservation des cookies

La durée de conservation d’un cookie déposé sur votre navigateur est de 13 mois à compter de sa date de dépôt. A l’issue des 13 mois, le cookie est effacé et le bandeau cookie vous sera à nouveau présenté pour nouvelle acceptation ou non des cookies. Vous accepterez à nouveau en poursuivant votre navigation ou bien en refuserez le cookie en paramétrant votre navigateur. 

4. Comment utilisons-nous les cookies ?

4.1 Les cookies émis par Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) sur le site de Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF)

Lorsque vous vous connectez à notre site, sous réserve de vos préférences et paramétrages de navigateur, nous pouvons déposer des cookies « technique » sur votre terminal afin de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant toute la durée de validité du cookie concerné.

Ces cookies vont nous permettre de :

1. Établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) afin de l’améliorer.

2. Adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site.

3. Mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site.

4. Vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants.

5. Mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

4.2 Les Cookies de Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) déposés sur des sites tiers

Lorsque vous accédez à un site/application contenant un contenu de Solidarité et fraternité pour les enfants d’Haïti (SF) ce contenu contiendra un cookie qui pourra en fonction du paramétrage de votre navigateur, être enregistré ou non dans votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné.

Ces Cookies vont nous permettre de :

1. Contrôler le nombre d’affichages et d’activations des contenus publicitaires que nous diffusons sur des sites/applications de tiers.

2. Identifier les contenus et les sites concernés ainsi que le nombre de visiteurs ayant cliqué sur chaque contenu.

3. Calculer les sommes dues aux acteurs de diffusion (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques.

4. Adapter la présentation du site vers lequel mène un de nos contenus publicitaires (résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc…) ;

5. Suivre la navigation ultérieure effectuée par votre terminal sur des sites/applications ou sur d’autres contenus publicitaires dont nous opérons des cookies.

5. En pratique

5.1 Vos choix concernant les cookies

Vous pouvez gérer vos cookies depuis les options de votre navigateur. Le paramétrage des cookies va influer votre navigation. Vous pouvez à tout moment revenir sur vos choix.

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5.2 L’accord sur les Cookies

L’acceptation des cookies s’exprime en paramétrant le logiciel de navigation du terminal. Le paramétrage peut être modifié à tout moment. Si vous avez accepté l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés, pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

5.3 Le refus des Cookies

Le refus des cookies ne permet plus de tracer votre navigation et d’adapter les contenus présentés à vos centres d’intérêt. Les publicités que vous recevrez ne seront alors pas personnalisées à vos attentes.